Des meubles élégants, une maison chaleureuse.
Version en vigueur au 01/06/2026 – Conforme au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés
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| Société | Art Mobilier Web |
| Forme juridique | Entreprise individuelle / [à compléter] |
| SIRET | 990 319 667 00012 |
| Adresse | 33 Rue Camille Desmoulins – 59272 Don, France |
| Email de contact | sav.artmobilierweb@gmail.com |
| Hébergement des données | Serveurs situés en Union Européenne |
Pour toute question relative à vos données personnelles, vous pouvez contacter Art Mobilier Web directement à l’adresse email ci-dessus.
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Chaque traitement de vos données repose sur une base légale définie par le RGPD :
| Finalité | Base légale |
|---|---|
| Traitement et suivi des commandes | Exécution du contrat (art. 6.1.b RGPD) |
| Gestion des livraisons | Exécution du contrat (art. 6.1.b RGPD) |
| Service Après Vente (SAV) | Exécution du contrat (art. 6.1.b RGPD) |
| Émission des factures | Obligation légale (art. 6.1.c RGPD) |
| Lutte contre la fraude | Intérêt légitime (art. 6.1.f RGPD) |
| Amélioration du site (cookies) | Consentement (art. 6.1.a RGPD) |
| Publicités Google Ads | Consentement (art. 6.1.a RGPD) |
| Communications commerciales | Consentement (art. 6.1.a RGPD) |
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| Type de données | Durée de conservation |
|---|---|
| Données de compte client | 36 mois après la dernière activité |
| Données de commande et facturation | 10 ans (obligation légale comptable) |
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| Données Google Ads | Selon la politique de Google (en général 13 mois) |
| Demandes SAV et réclamations | 5 ans (prescription légale) |
Au-delà de ces délais, vos données sont supprimées ou anonymisées.
Vos données personnelles sont traitées par Art Mobilier Web et peuvent être transmises, dans le strict cadre de l’exécution du contrat, aux tiers suivants :
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| Type de cookie | Finalité |
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📧 Email : sav.artmobilierweb@gmail.com
📍 Courrier : 33 Rue Camille Desmoulins – 59272 Don, France
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